Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL
VETEMENTS PAUL, (S.a.r.l.), 20, rue Saint-Pierre, 14000 CAEN.

Numéro de dépôt :
1310859
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995
POL de VETEMENTS PAUL

Présentation de la marque POL

Déposée le 30 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETEMENTS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETEMENTS PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque POL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL est expirée depuis le 30 mai 1995.

VETEMENTS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PAUL , PAUL , POL


VETEMENTS PAUL, (S.a.r.l.), 20, rue Saint-Pierre, 14000 CAEN. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Fils, tissus, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.